Mentions légales

Dernière mise à jour : [À compléter]

1. Éditeur du site

Le site Ray-Ly-Car est exploité par une personne physique exerçant sous le statut d'auto-entrepreneur au Maroc.

Les informations administratives complémentaires seront ajoutées après vérification des documents officiels de l'exploitant et des obligations applicables à son activité.

2. Directeur de la publication

Directeur de la publication : Issam Abdellahoui.

3. Hébergement

Adresse publique du site : https://location-de-voiture-omega.vercel.app/

4. Objet du site

Le site présente les véhicules et services proposés par Ray-Ly-Car. Il permet aux visiteurs de demander des renseignements et de transmettre une demande de réservation.

L'envoi d'une demande ne constitue pas une confirmation automatique de réservation. La disponibilité du véhicule, les dates, le prix et les conditions applicables doivent être confirmés par Ray-Ly-Car.

5. Propriété intellectuelle

Les contenus, textes, éléments graphiques, logos et photographies du site peuvent être protégés par des droits de propriété intellectuelle. Toute réutilisation doit respecter les droits de leurs titulaires et les autorisations éventuellement nécessaires.

Les marques et contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

6. Informations et responsabilité

Ray-Ly-Car s'efforce de présenter des informations exactes et à jour. Les descriptions, tarifs et disponibilités affichés sur le site doivent toutefois être confirmés avant toute location.

L'exploitant s'efforce d'assurer l'accessibilité du site, sans garantir une disponibilité permanente ni l'absence d'erreurs. Cette disposition ne limite pas les responsabilités qui ne peuvent être exclues par la loi applicable.

7. Données personnelles

Les informations transmises par les formulaires du site peuvent être utilisées pour répondre aux demandes, communiquer avec les personnes concernées et traiter les demandes de réservation.

Le responsable du traitement est : Issam Abdellahoui, sous réserve de confirmation des informations administratives applicables.

Contact relatif aux données personnelles : raylycar@gmail.com

Les modalités de collecte, les destinataires, les durées de conservation, les droits des personnes et les formalités applicables doivent être détaillés dans la politique de confidentialité .

Référence de déclaration ou d'autorisation CNDP, si applicable : [À vérifier].

8. Droit applicable

Le site est exploité depuis le Maroc. Les règles marocaines applicables sont à prendre en compte pour son exploitation, sans préjudice des dispositions impératives éventuellement applicables à une situation particulière.

← Retour à l'accueil